fretmaritime

Mentions légales

Dernière mise à jour : 4 novembre 2026

Informations prévues par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Éditeur du site

  • Fret Maritime
  • Site exploité sous la marque Fret Maritime
  • E-mail : tech@fretmaritime.fr

Hébergement

  • Hébergement du site : Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis, e-mail : privacy@vercel.com, vercel.com. Les pages sont servies depuis le centre de données de Francfort (Allemagne).
  • Hébergement de la base de données : Neon, LLC (groupe Databricks), 160 Spear Street, Suite 1300, San Francisco, CA 94105, États-Unis, téléphone : +1 866 330 0121, e-mail : privacy@databricks.com, neon.com. Les données sont stockées à Francfort (Allemagne).

Propriété intellectuelle

Les textes, la marque Fret Maritime, le logo, l'aspect du site et la base de données des demandes sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou extraction, totale ou partielle, sans autorisation écrite de l'éditeur est interdite et constitue une contrefaçon.

Données personnelles et conditions

L'usage des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. L'utilisation du site est régie par les conditions générales d'utilisation ; les comptes professionnels, par les conditions générales de vente.